Mailing List

mercredi 26 octobre 2016

Épisode 2 - Actio personalis moritur cum persona




Précédemment dans le Nom de l’Alose : l’eurodéputée verte Sandrine Dufleur vient d’obtenir le poste de rapporteur pour la révision de la directive Habitats. Adrien, son assistant parlementaire, et Juju, conseiller politique au groupe des verts, ambitionnent d’utiliser cette révision de la directive pour lancer un Plan Marshall pour la faune marine.

Vous avez manqué le début ?





« Hello, Jürgen? Hi, I am calling from the office of Sandrine Dufleur, I am...
— Adrien, enchanté, Jürgen von Bremen, je suis en charge du processus de révision de la directive Habitats au Secrétariat. Enfin… révision… c'est beaucoup dire… modification de l'annexe 4...
— Vous parlez français ? Quelle bonne surprise !
Lycée français de Haute-Saxe, Collège d'Europe, je donne des cours à Paris. Passons.
— Vous auriez le temps pour prendre un café pour discuter du dossier ?
— Bien entendu, comme ça on règle ce dossier rapidement. Inutile de perdre du temps sur un dossier technique.
— Vous savez, je pense que nous pouvons faire quelque chose de grand avec cette directive… au-delà de la simple modification de l'annexe… j’ai quelques idées que j’ai couchées sur le papier… demain ça vous irait ?
— … (Silence à l’autre bout du fil.)
— Jürgen ? Vous êtes là ?
— Oui. Je vois que vous m'appelez de votre poste, vous êtes dans votre bureau ?
— Euh, oui.
Ne bougez pas, j'arrive. J'emporte avec moi le Traité et le Règlement du Parlement. Vous en avez une copie, je suppose ?
— Euh… je… c'est que… je consulte les articles sur Internet selon les besoins… mais...
— Je passe à la Distribution et je vous en apporte une copie de chaque. Précieux les traités, précieux. Complexes mais d’une logique implacable. Belle architecture. Et les règles de procédure. Vitales, les règles de procédure. Les règles et les procédures nous aident à enserrer le chaos de la réalité dans les contours précis des concepts.
— Merci… je...
— Ne me remerciez pas. Vous verrez, vous ne pourrez plus vous en passer.
— Bon… je… Ok… je vous attends. Merci de vous déplacer.
— Ce n'est rien. Une bonne clarification permet toujours un gain de temps et d'énergie considérable. La base légale est étriquée, quasi rien à faire dans ce dossier en dehors de l'annexe. Hors de l'annexe, point de de salut. »

Un peu austère de prime abord, Jürgen se révéla être un type assez sympathique. C’était un allemand d’une cinquantaine d’années, au teint pâle, qui portait de petites lunettes rondes. Grand, portant beau, parfaitement mis, costume gris foncé bien taillé, serviette et cravate assorties mais jurant cruellement avec sa chemise, souliers cirés et brillants. Il parlait un français châtié, avec un très léger accent qui n’était pas sans charme. Jürgen était un membre du Secrétariat d'un genre particulier : un « expert national détaché », c’est-à-dire un fonctionnaire allemand mis à disposition du Secrétariat Général du Parlement. Il insistait sur ce point, cela faisait apparemment une grande différence. Les gens du Secrétariat étaient des gens précis. « Mal nommer les choses, c'est ajouter aux malheurs du monde » répétait-il : il avait la coquetterie, lorsqu’il parlait français, de citer nos grands auteurs.

Il avait avec lui un épais dossier où il trouvait sans effort un nombre impressionnant de documents divers et variés. Il m’expliqua que la directive 92/43/CEE, dite directive Habitats, listait les espèces animales à protéger et établissait des normes de protection des milieux naturels. Que nous avions en charge de protéger une espèce marine. Pendant vingt bonnes minutes, il balisa le travail de façon impeccable : base légale, articles pertinents des traités, jurisprudence de la Cour européenne de justice, Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, accords de Paris, il ne laissa rien au hasard.

Il esquissa un sourire nerveux quand, à la fin de son introduction, je lui parlai de l’idée, dont je m’étais entretenu avec Juju, d’utiliser la directive pour mettre sur place un grand Plan Marshall pour la faune marine. Jürgen me raisonna : « Il me semble important que Mme Dufleur ait bien conscience, Adrien, que l’objet unique du texte est de modifier la directive Habitats, afin d’opérer à une clarification quant à la famille Clupeidae : il s’agit seulement d’ajouter une espèce dans l’annexe 4, afin de prendre en compte l’évolution des réserves halieutiques dans l’Atlantique et dans la Manche.
— Mais qu’est-ce qui nous empêche d’utiliser ce pied dans la porte pour tout modifier ? Le Parlement n’a pas le droit d’initiative, il faut bien qu’on fasse usage des opportunités qui se présentent…
— Précisément, le Parlement n’a pas le droit d’initiative. Son rôle est de couvrir de sa légitimité les décisions prises par le Conseil, sur la base de propositions de la Commission. Il donne l’onction démocratique. C’est essentiel pour le public, mais l'assentiment des foules ne remplace pas l’expertise de la Commission et du Conseil. C’est une directive très technique, vous savez, nul besoin d’un chien dans le jeu de quilles, comme on dit dans ma Prusse natale. Au reste, je doute que les autres groupes politiques soutiennent un grand chambardement. »

Difficile de dire si Jürgen avait pour moi de la bienveillance ou de la condescendance, ou un mélange des deux. C’était un vrai bureaucrate, on ne sait jamais vraiment ce que pensent ces gens-là, et puis Jürgen c’était le genre qui se marre quand il se brûle. Enfin, pensai-je, ils sont bien gentils au Secrétariat, mais nous, on fait de la politique, on a été élus sur des programmes et des idées. En tout cas, grâce à Jürgen je savais à présent où se trouvaient les obstacles juridiques à contourner pour lancer notre Plan Marshall pour la faune marine en utilisant comme véhicule la directive Habitats.


Sandrine n’avait pas été difficile à convaincre. Juju avait planché des jours durant sur un hashtag pour la conférence de presse.

Par un hasard comme la vie en réserve, trois jours avant notre conférence de presse sur la révision de la directive Habitats, dont nous avions fait un « Plan Marshall de la faune marine », un ours espagnol nommé Daisy avait passé la frontière pour gagner une vallée française des Pyrénées : nous étions en février, la faim l’avait tiré de son hibernation dans le Parque natural de los Valles Occidentales. Il aurait mangé n’importe quoi ; le destin avait mis sur sa route un épagneul breton accompagnant son maître en randonné raquette.

La vidéo amateur du propriétaire de l’épagneul avait créé l’émotion sur les réseaux sociaux. Il faut dire que son contenu tenait plus du documentaire sur la production industrielle de steak haché que de l’Ours de Jean-Jacques Annaud. Marine Le Pain avait réagi violemment sur France 3 en mettant en cause le droit européen et la directive Habitats, qui protégeait justement les ours pyrénéens. Elle accusait les technocrates européens de jeter les peuples en pâture tant aux bêtes sauvages qu’aux banquiers. Un communiqué de l’Élysée avait suivi, blâmant l’inaction de « Bruxelles » qui, hors-sol, éloignée des préoccupations des citoyens, refusait de prendre en compte les risques que représentent les ours pour la vie rurale. En tant que rapportrice pour la directive Habitats, Sandrine fut invitée à intervenir dans un grand colloque organisé par les défenseurs des ours, opposés à toute modification du statut des plantigrades dans la législation européenne. Mais l’opinion publique penchait clairement du côté des épagneuls bretons et de leurs maîtres : une réunion de crise des ministres de l’environnement fut organisée à Luxembourg, au sortir de laquelle les ministres français et espagnol affirmèrent solennellement qu’il y avait urgence à réviser la directive Habitats et à « l’adapter aux menaces du 21ème siècle et aux attentes des citoyens Européens ».

Les ministres voulaient déclasser l’ours de la fameuse annexe, nous souhaitions protéger de nouvelles espèces marines. Le décor était posé. Un article assassin de l’influent Guy Quatreville condamnant l’absence de vision et l’égoïsme national des États membres qu’il qualifiait de « sida européen » avait mis l’opinion de la Bruxelles institutionnelle de notre côté. Interrogée par la presse, la Commission avait affirmé qu’elle était depuis longtemps consciente des limites de la directive Habitats et qu’elle avait entamé, avant l’incident, une procédure de révision qui était sur le bureau du Parlement européen. La Commissaire tchèque, en charge du littoral, fut interrogée sur la question, et se laissa piéger par un journaliste espagnol avide de savoir quelle ambition la Commission entendait se donner pour la directive Habitats et si les changements proposés s’appliqueraient aux mammifères. Femme de dossier, trop occupée à rattraper ses lacunes sur les questions marines, dont elle avait la charge depuis son arrivée à Bruxelles, elle avait totalement loupé l’« affaire Daisy », du nom de cet ours espagnol qui avait exercé son droit à la libre circulation. Elle ne put que bégayer qu’en tant que gardienne des Traités, elle se devait de défendre le droit des ours espagnols. Tollé. Le Président de la Commission, remonta immédiatement les bretelles de sa commissaire dans un épisode resté dans les annales sous le nom de « Daisygate ». Ce même Président de la Commission fit savoir par la voix de son porte-parole que la Commission allait très prochainement lancer une approche « stratégique, inclusive et globale » pour, je cite, « trouver le juste équilibre entre l’exigence de sécurité de nos concitoyens, les objectifs environnementaux et les intérêts des canidés aussi bien que des plantigrades ». « This is no time for complacency; the Commission will act decisively after a broad consultation of the stakeholders; Europe needs to be big on big things and small on small things » avait-il ajouté, en anglais dans le texte, avant de conclure : « Europe means Europe ».

Les lignes de tension étaient tracées, la bataille de l’opinion enclenchée, le bras de fer engagé. Un communiqué commun des principaux groupes politiques du Parlement européen, âprement négocié, exprima l’intention de fermeté de l’Institution face aux positions des Etats Membres. Un plan concis en dix-sept points figurait au cœur du dispositif stratégique de l’institution, déterminée à en découdre avec les capitales. Le point numéro quatorze de cette stratégie n’était rien de moins que le lancement d’un grand plan Marshall pour la faune marine. La volonté politique était là : nous avions réussi à faire partager nos priorités à l’ensemble du Parlement.

Les interviews de Sandrine s’enchaînaient, son compte Twitter, qui avait péniblement passé la barre des 1000 followers après six mois comme Sous-Secrétaire d’État et deux ans comme députée, comptait à présent près de 10 000 abonnés. Son nom circulait parmi les futurs vice-présidents potentiels de la commission spéciale sur l’amiante. Signe que le dossier devenait central, Martina Scholz, la Présidente du Parlement européen, appelait maintenant Sandrine par son prénom et lui faisait la bise face aux caméras. Bruxelles avait trouvé sa nouvelle star et moi qui, il y a peu de temps encore, osais à peine avouer pour qui je travaillais dans les afterworks le jeudi soir place du Luxembourg, je marchais maintenant dans les couloirs du Parlement européen, le torse bombé, affichant mon badge estampillé « Sandrine Dufleur », comme un enfant se promenant avec une étoile de sheriff. Dans ma tête, rien ne pouvait nous atteindre. Rien.

Et pourtant, soudain, tout s’arrêta.


A suivre...

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire